Cour d'Appel Populaire

Conformément à notre slogan : vox populi, vox dei, nous souhaitons faire participer plus amplement le peuple à la vie comtale. Et quoi de mieux que le jugement de ses pairs ?

Ainsi, Provence Libre émet le projet d'une cour d'appel populaire. Le principe est simple, un plaignant fait appel à la cour pour revoir la décision prise par le juge.
Le greffier ou le procureur fait alors appel à un jury populaire.

Mais comment se compose le jury populaire ? De citoyens provençaux, du gueux au noble, de la catin à la lady, tant qu'aucun d'eux n'a écopé d'une condamnation durant les deux derniers mois.

Le jury est basé sur le volontariat avec attribution d'un numéro puis tiré au sort (selon par exemple le loto du jour HRP). Note : Revoir surement la notion de citoyenneté.

Évidemment c'est le concept global, modalités etc ... à définir ensemble.

Note de moi même : Ne pas autorisé l'appel en cas de HT ? Idée comme ça hein.

C'est une excellente idée cette cour d'appel populaire
Et çà permettra au plaignant d'avoir une seconde chance de voir son procès aboutir favorablement
Et l'idée de mettre de simples provençaux comme jurés est bien pensé aussi

Et entierement d'accord aussi pour le refus d'appel en cas de Haute Trahison

Très bonne idée.
Juste le "volontariat" qui me gêne toujours !

Les villageois prêts à s'engager sont peu nombreux.
Il s'agira donc toujours de même volontaires qui se présenteront.
Et à chaque procès on risque d'avoir les mêmes jurés.
Pourquoi ne pas tout simplement faire un tirage au sort parmi les villageois ?
La personne non interessée pourra se désister, mais la personne timide entrera dans le jeu puisqu'on lui aura forcé la main, et s'investira dans la vie du village malgré elle.
Etre juré n'implique aucune compétence, juste un peu de jugeotte.

Tout a fait avec Midnight, d'ailleurs il me semble qu'au départ, enfin de ce qu'on en avait discuté dans les locaux du parti, qu'on avait mis en avant cette piste.